Les thèses

Ouvrage de l'année 2013

La norme sociale de conduite saisie par le droit

Par Samuel Benisty Volume 91 Parution : 20141201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-026-1 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

La norme sociale de conduite, qui se déploie au sein d'un groupe, présente la caractéristique observable d'imposer des devoirs de conduite sanctionnés collectivement, notamment par la mise... Lire la suite

Contrat de franchise et droit de la concurrence

Par Alexandre Rièra Volume 90 Parution : 20141201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-025-4 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Enfant terrible du droit des contrats, le contrat de franchise entretient des rapports tumultueux avec le droit de la concurrence L'effet cumulatif induit par la franchise peut faire craindre... Lire la suite

Le fédéralisme russe contemporain et la République du Tatarstan

Par Richat Sabitov Volume 89 Parution : 20131201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-018-6 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

La thèse se propose de montrer le fédéralisme, son évolution en Russie contemporaine et les relations entre le pouvoir fédéral et la République du Tatarstan dans la période... Lire la suite

La Cour suprême du Brésil et l’« État démocratique de droit » – Contribution à une théorie de la démocratie réflexive

Par Thomas Passos Martins Volume 88 Parution : 20131201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-017-9 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Depuis l'adoption de la nouvelle Constitution démocratique du Brésil en 1988, la Cour suprême joue un rôle de plus en plus significatif au sein du système politique brésilien Constamment... Lire la suite

L’équivalence en droit de l’entreprise

Par Émilie Gicquiaud Volume 87 Parution : 20131201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-016-2 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Notre système législatif est tourmenté par de grandes vagues de réformes, nécessitant l'établissement de concepts fédérateurs En droit de l'entreprise, l'équivalence est un compromis au... Lire la suite

Scribes et notaires face à la norme dans la Toscane du haut Moyen Âge (VIIe-XIesiècles)

Par Rémi Oulion Volume 86 Parution : 20131201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-015-5 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

La question de la « place du juriste face à la norme », sujet d'actualité en droit positif, peut être posée pour l'Europe occidentale du haut Moyen Âge La Toscane, intégrée... Lire la suite

La justice en transition

Par Émilie Matignon Volume 85 Parution : 20131201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-014-8 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

En réponse aux cycles de violences de masse et à la guerre civile qui ont jalonné son histoire douloureuse, le Burundi s'est engagé dans un processus de justice transitionnelle,... Lire la suite

Entre administration et politique : Michel Debré (1912-1948). Du service de l’État à l’entrée au forum – 2 volumes

Par Jérôme Perrier Volume 84 Parution : 20131201 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-013-1 Prix public : 60€ Acheter cette thèse

Haut fonctionnaire devenu homme politique, Michel Debré doit à ce parcours - alors plus singulier que de nos jours - une conception particulière de la vie publique Ce juriste de formation a... Lire la suite