La vie quotidienne du franco-allemand ou l’exercice du pouvoir périodique
« Le franco-allemand » est omniprésent dans nos sociétés européennes, à tel point qu'il semble aller de soi Dans une perspective inspirée par les Mythologies barthésiennes, la recherche... Lire la suite
La bonne foi en droit d’auteur
La bonne foi, notion polymorphe teintée de morale et issue du droit commun, a vocation à intervenir dans tous les droits spéciaux À ce titre, elle trouve naturellement à s'appliquer en... Lire la suite
La limitation des droits de l’homme au nom de la morale
Cette étude traite de la question de l'inter-normativité entre le droit et la morale dans le domaine spécifique de la limitation des droits de l'homme au nom de la morale, et dans le champ... Lire la suite
Les mesures de sûreté
La notion de mesure de sûreté est doublement incertaine : la loi n'en délimite ni le domaine, ni le régime général Face à cette lacune, en apparente contradiction avec le développement... Lire la suite
Le Théâtre en garnison
Les établissements théâtraux ont naturellement des relations suivies avec le droit, que cela soit en histoire administrative, politique, institutionnelle ou juridique L'étude de l'Hôtel des... Lire la suite
La mémoire et le droit des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité depuis la Seconde Guerre mondiale
À rebours de la croyance populaire qui veut que le temps efface les blessures, le constat s'impose de l'omniprésence de la mémoire comme matrice des orientations décidées par nos... Lire la suite
Les entreprises de marché
Les entreprises de marché sont les entités qui organisent et exploitent des marchés réglementés d'instruments financiers Elles usent pour cela de prérogatives leur permettant d'admettre... Lire la suite
L’information environnementale communiquée par l’entreprise
Alors que les obligations d'information environnementale imposées aux entreprises prolifèrent, le phénomène semble placé sous les auspices du désordre et de l'imperfection Ces informations... Lire la suite