Les thèses

Ouvrage de l'année 2016

Alexandre Ribot et la République modérée

Par Walter Badier Volume 130 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-097-1 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

En dépit d'un très impressionnant curriculum vitae (parlementaire pendant plus de quarante-quatre ans, onze fois ministre et cinq fois président du Conseil), force est de reconnaître... Lire la suite

Le Gallicanisme et la construction de l’État (1563-1905)

Par Nicolas Sild Volume 129 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-096-4 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Longtemps en France, les juristes ont considéré l'Église comme une autorité infra-étatique (l'Église dans l'État avec ses paroisses et ses diocèses) obéissant à des règles posées par... Lire la suite

Sous le ciel des Estatz » Les États généraux de Lorraine sous le règne personnel de Charles III (1559-1608)

Par Julien Lapointe Volume 128 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-095-7 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Régnant à une époque très troublée sur deux duchés voisins, mais distincts, la Lorraine et le Barrois, Charles III doit faire face à de nombreuses difficultés Financières tout d'abord,... Lire la suite

La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l’Union européenne

Par François-Vivien Guiot Volume 127 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-094-0 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

La distinction du fait et du droit est une problématique centrale dans l'organisation des voies de droit Elle exerce en effet, au-delà d'une variété de formes et de significations, une... Lire la suite

L’action collective des travailleurs et les libertés économiques

Par Konstantina Chatzilaou Volume 126 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-093-3 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

L'action collective des travailleurs - qu'on désigne ordinairement en France par le terme de grève - fait l'objet d'un encadrement juridique diversifié au niveau national comme supranational... Lire la suite

Le contrôle de la procédure parlementaire par le Conseil constitutionnel

Par Sophie Hutier Volume 125 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-092-6 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Dénommé par ses soins comme étant un « organe régulateur de l'activité des pouvoirs publics », le Conseil constitutionnel a été instauré par la Constitution du 4 octobre 1958 pour... Lire la suite

Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international

Par Stéphanie Fernandez Volume 124 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-091-9 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Le droit pénal international, initialement entendu comme la branche du droit déterminant la compétence des juridictions pénales d'un État vis-à- vis des juridictions étrangères, ne cesse... Lire la suite

Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle

Par Vincent Ruzek Volume 122 Collection : Collection des thèses ISBN : 978-2-37032-089-6 Prix public : 45€ Acheter cette thèse

Cette étude se propose de dépasser l'analyse statique des différentes sources supranationales du droit de la propriété intellectuelle pour s'intéresser spécifiquement aux interactions... Lire la suite